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Dernière mise à jour : juin 2026

Éditeur du site

Le présent site est la propriété de l'entreprise CAP INTER, dont le siège est situé à l'adresse suivante :

25 Rue Louis XVI, 50100 Cherbourg-Octeville

SIREN : 382 229 060
N° TVA : FR43382229060

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site Web est Monsieur Fabien GUIFFARD en sa qualité de Responsable méthodes, outils et projets.

Hébergement et réalisation

Le prestataire assurant l'hébergement est la société Medialibs.
Le site a été réalisé par l'agence mediapilote.

Cartographie

Les fonds de carte affichés sur ce site sont fournis par OpenStreetMap. Données cartographiques © les contributeurs d'OpenStreetMap, sous licence ODbL.

Données personnelles

L'utilisateur est informé que, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont exclusivement destinées à CAP INTER, à des fins de gestion administrative et commerciale. Le responsable du traitement des données est Fabien GUIFFARD. Pour exercer vos droits (accès, rectification, effacement, portabilité, opposition), vous pouvez contacter : contact@capintergroupe.fr.

Les utilisateurs du site Web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la société CAP INTER, à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la société CAP INTER.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l'autorisation expresse de la société CAP INTER, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par « les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle ». Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site Web CAP INTER, qui est protégé par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse du ou des détenteurs des droits s'y rapportant, est donc prohibée, au sens de « l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle ».

Liens hypertextes et responsabilité

Les liens hypertextes mis en place sur le site peuvent conduire l'utilisateur sur divers sites. Il est précisé que CAP INTER n'a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et invite l'utilisateur, sous sa responsabilité, à valider la conformité, l'exactitude, la complétude et/ou la licéité des informations et/ou contenus auxquels il a accès sur ces sites. CAP INTER décline par conséquent toute responsabilité sur les contenus et services offerts sur les sites auxquels le visiteur a accès à partir d'hyperliens du site Web CAP INTER et sur l'utilisation qui en est faite par l'utilisateur. Le recours à ces sites par l'utilisateur relève de sa seule responsabilité.

Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la société CAP INTER.

CAP INTER met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.